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25 mars 2008 2 25 /03 /mars /2008 13:21

Le « brevetage du vivant » est un des épouvantails agités par les adversaires des OGM. Pourtant, cette pratique n'a rien de nouveau et n'est qu'une application au domaine des biotechnologies de ce qu'on appelle la propriété intellectuelle.

brevet.jpg

- Plus d'un siècle avant que les adversaires des biotechnologies ne redécouvrent le fil à
couper le beurre, un dénommé Pasteur déposait en 1873 (1) le premier brevet sur organisme vivant : il s'agissait d'une levure de bière, qui fut plus tard utilisée dans l'Industrie de la brasserie.  

-Le dépôt de brevet pour des espèces végétales obtenues par croisement s'est généralisé à partir des années 1930 sans que personne ne songe à s'en offusquer avant l'apparition de la transgénèse dans les années 1980.

-En 1988, le premier dépôt d'un brevet pour une bactérie GM à vocation « écologique » ,
dégradant les hydrocarbures ne soulève à notre connaissance aucune opposition.  Le développement industriel de ces procédés d'épuration à partir de bactéries « gloutonnes » est désormais largement acquis.  D'autres applications sont en cours de développement, notamment dans l'industrie agroalimentaire (2), où la modification de bactéries lactiques sont susceptibles de contribuer à l'amélioration des produits laitiers.
On peut prévoir que cette extension se heurtera en Europe à la réticence d'une opinion toujours méfiante envers ce genre de procédés, mais on comprend facilement que le brevetage du vivant représente ici,plutôt qu'un risque, un gage de sécurité qui devrait rassurer le consommateur.

 Ca n'est qu'à partir de l'apparition des OGM à vocation agricole que l'opposition au brevetage du vivant à commencer à se faire entendre . Celle-ci surfe habilement sur les peurs et les malentendus :

- Les brevets déposés pour des plantes transgéniques sont stupidement désignés comme une appropriation de l'ensemble du vivant alors qu'il s'agit par définition que de végétaux à vocation agricole créés par l'homme, généralement peu aptes à survivre hors des domaines cultivés et à transmettre leur caractère transgénique à des cousins sauvages (3). Les entreprises semencières produisant ou pas des OGM cherchent à devenir incontournables dans l'agriculture et le sont déjà (4), mais ne tireraient aucun bénéfice d'un croisement de PGM agricoles avec des espèces sauvages.

-  Non seulement les brevets sur les plantes génétiquement modifiées ne diffèrent pas des autres brevets sur le vivant, mais le « brevetage du vivant » n'est qu'une expression à forte charge dramatique pour désigner dans le domaine particulier des biotechnologies les droits de propriété intellectuelle qui est loin de faire l'objet d'un rejet généralisé :
Il est rare qu'un auteur, qu'il ait écrit un roman , des chansons, conçu un logiciel, ou mené une enquête réquisitoire sur la brevetabilité du vivant ou sur Monsanto, accepte sans sourciller que se multiplient des copies sauvages de son livre, de son CD ou DVD, le privant des revenus qu'il estime mériter pour les centaines ou milliers d'heures de travail et d'efforts créatifs. Le concepteur d'un ingénieux mécanisme de pompe dépose en général un brevet, et ne verra pas d'un meilleur œil l'entreprise qui commercialiserait son procédé et ferait des bénéfices sans lui avoir acheter son brevet et sans lui verser de royalties.

- De même, une entreprise qui consacre des dizaines de millions d'euros à la recherche et à la mise au point d'un OGM ne le fait que si elle a la garantie d'un retour sur investissement. Elle ne tolérera pas que des agriculteurs qui n'ont pas acquis les semences OGM auprès de l'entreprise (5) se procurent, sélectionnent celles-ci , ou deviennent des multiplicateurs non agréés par lui (6). L'agriculteur qui aura payé ses semences pourra s'estimer lésé. Celui qui sera procuré des semences auprès de multiplicateurs parallèles risque également de ne pas apprécier de constater que le produit de contrefaçon ne lui garantisse pas une qualité stable des semences et de sa récolte.


On peut donc remettre en cause la notion de propriété intellectuelle, si on est toutefois capable de proposer une alternative garantissant la perpétuation d'activités créatrices socialement utiles. Par contre, on ne voit aucune raison de légitimer la propriété intellectuelle en générale et de refuser celle-ci lorsqu'elle s'applique aux OGM.


L'agriculture n'est en rien un sanctuaire de la liberté menacé par des projets particuliers. Les OGM apportent un surplus physique (moindres intrants phytosanitaires et/ou moins de travail et/ou moins de carburants,  plus de rendements, moindres pertes de récolte….) dont la contrepartie financière peut-être répartie de manière très inégale entre les différentes parties intéressées de la filière agroalimentaire selon l'organisation du marché. La part toujours croissante des cultures OGM dans le monde semble indiquer que le type de contrats régissant les droits à cultiver des OGM, en particulier l'obligation de racheter leurs semences   ne  sont pas le premier problème des agriculteurs, loin de là. Ceux-ci pâtissent bien davantage des avatars de l'organisation internationale du marché des matières premières , des conditions imposées par la grande distribution, et du prix du crédit.


 

Pour conclure, le "Non au brevetage du vivant" est donc une revendication largement mystificatrice :

1/ parce que la plupart des agriculteurs des pays développés ne ressèment pas leurs propres graines même dans le cas de semences traditionnelles , alors qu'ils n'ont aucune obligation contractuelle de racheter leurs semences : il y trouvent donc leur intêret.

2/ Nulle part , on n'est obligé de produire des OGM et donc de se soumettre à cette obligation, la contrepartie pour l'agriculteur  est de renoncer à des rendements supérieurs obtenus par son homologue cultivant des OGM. On comprend que beaucoup renoncent bien volontiers à cette liberté.

3/ Lorsque sur des projets spécifiques tels que le riz doré, il est question que le semencier (7) renonce à ses royalties aux petits agriculteurs des pays pauvres dont le revenu annuel ne dépasserait pas 15000 euros, les anti-OGM abandonnent leur chasse au brevetage du vivant en mettant en avant d'autres récriminations, preuve que cette revendication n'est qu'un prétexte.

Le « brevetage du vivant » en agriculture n'est qu'un aspect de la dépendance des agriculteurs individuels dans une division du travail extrêmement poussée. Il n'y a que 2 voies possibles pour  sortir de celles-ci:

-par le bas ou plus exactement à reculons, à travers l'utopie rétrograde de la décroissance , de l'autonomie retrouvée de l'agriculteur, du produire et consommer local etc…Bref, c'est la logique du Grand Bond en arrière professé par les idéologues mais dont la plupart des agriculteurs, y compris ceux séduits par la philosophie bio ne voudraient à aucun prix s'ils en connaissaient les conséquences.
-Ou bien une intégration de l'ensemble de l'agriculture dans une économie largement socialisée où disparaitraient les antagonismes entre petits producteurs et grandes firmes, entre salariés et porpriétaires de capitaux et la concurrence entre les agriculteurs eux-mêmes. Or le milieu agricole est viscéralement accroché à la propriété privée, à son
« indépendance » et ça ne semble pas prêt de changer.

Mieux vaudrait exposer les termes réels de l'alternative plutôt que de rétendre démagogiquement défendre les « petits » contre les « gros » en combattant l'odieux « brevetage du vivant ». Ne comptons pas sur les anti-OGM pour le faire.

   


 Notes :

 

(1) http://museum.agropolis.fr/pages/savoirs/breveter/complements.htm 
(2) 
http://www.inra.fr/internet/Directions/DIC/ACTUALITES/DOSSIERS/OGM/renaulthttp://imposteurs.over-blog.com/article-13326969- 6.html#anchorComment
   (5) lire l'article d'Imposteurs « Percy Schmeiser contre Monsanto ,par Canardos»
http://imposteurs.over-blog.com/article-17907560.html ou il n'est pas question de pollution subie par l'agriculteur, mais de sélection délibérée des graines de Canola Roundup Ready par Schmeiser
(6) voir le problème déjà évoqué en Inde
http://www.courrierinternational.com/mag/couv2.htm
(7) en l'occurrence Syngenta

     (3) La possibilité peut exister dans certains cas comme pour le colza GM, ce qui
nécessite des précautions d'emploi que personne ne songe à nier.  
      (4) lire notamment l'article d'Imposteurs « OGM ou pas, les agriculteurs dépendent
des semenciers », des données chiffrées sur la dépendance des agriculteurs vis -à-vis des semenciers en France  

 

 

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commentaires

l' autre pierre 26/03/2008 13:12

relation ACECOMED CAP LC
http://www.acecomed.eu/article.php3?id_article=51
lien CAP LC
http://www.coordiap.com/

l'autre pierre 26/03/2008 12:59

le lien entre l'ACECOMED et CAP LC
http://www.acecomed.eu/article.php3?id_article=51

site de CAP LC
http://www.coordiap.com/actu00.htm

Enthalpy 26/03/2008 12:57

Bonjour à tous...

Petite correcction à apporter à cet article:

- "Le « brevetage du vivant » est un des épouvantails agités par les adversaires des OGM. Pourtant, cette pratique n'a rien de nouveau et n'est qu'une application au domaine des biotechnologies de ce qu'on appelle la propriété intellectuelle.": Ca n'est pas parce qu'une chose n'est pas nouvelle qu'elle ne peut être remise en question: ça s'appelle l'évolution. L'esclavage par exemple; bien que pas nouveau; a finit par être remis en question.

- "-Le dépôt de brevet pour des espèces végétales obtenues par croisement s'est généralisé à partir des années 1930 sans que personne ne songe à s'en offusquer avant l'apparition de la transgénèse dans les années 1980.": Demie vérité si on lit cet article (http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/NoteVeille44.pdf) qui dit bien que le brevet du vivant est tacitement exclus jusqu'en 1930 (on se posait donc déjà des questions avant 1980) et qu'il sera PROGRSSIVEMENT remis en cause apres 1930 (là encore on comprend qu'il y a des réticences bien avant 1980).

- "Ca n'est qu'à partir de l'apparition des OGM à vocation agricole que l'opposition au brevetage du vivant à commencer à se faire entendre .": faux :"Les domaines de la santé et de l'alimentation qui sont les plus concernés par la brevetabilité du vivant sont communément considérés comme essentiels et ne devant pas être l'objet de restrictions. L'exemple le plus connu est celui de Myriad Genetics, une firme américaine qui déposa en 1997 un brevet sur les gènes BRCA1 et BRCA2, qui sont en rapport avec des formes familiales de cancer du sein. Ce brevet leur offrait l'exclusivité totale des tests de dépistage. Ce brevet fut très controversé, d'autres laboratoires dénonçant les prix pratiqués et la lenteur des résultats. Finalement, sous la pression d'une forte contestation menée par l'Institut Curie, le brevet fut invalidé en Europe." (source: http://fr.wikipedia.org/wiki/Brevetabilit%C3%A9_du_vivant).

- Les brevets déposés pour des plantes transgéniques sont stupidement désignés comme une appropriation de l'ensemble du vivant alors qu'il s'agit par définition que de végétaux à vocation agricole créés par l'homme, généralement peu aptes à survivre hors des domaines cultivés et à transmettre leur caractère transgénique à des cousins sauvages (3). Les entreprises semencières produisant ou pas des OGM cherchent à devenir incontournables dans l'agriculture et le sont déjà (4), mais ne tireraient aucun bénéfice d'un croisement de PGM agricoles avec des espèces sauvages.": comme vous le dites, il y a "peu" de chances qu'une hybridation OGM-sauvage ai lieu; cependant, il suffit d'une fois pour qu'un gène OGM se retrouve dans la plante sauvage et la transmette ensuite au reste de la population sauvage; et là on ne parle pas d'une faible probabilité.

- "1/ parce que la plupart des agriculteurs des pays développés ne le font pas avec des semences traditionnelles , alors qu'ils n'ont aucune obligation contractuelle de racheter leurs semences : il y trouvent donc leur intêret.": je ne comprend pas cette phrase.

- "Nulle part , on n'est obligé de produire des OGM et donc de se soumettre à cette obligation, la contrepartie pour l'agriculteur est de renoncer à des rendements supérieurs obtenus par son homologue cultivant des OGM. On comprend que beaucoup renoncent bien volontiers à cette liberté.": comment voulez vous empecher le pollen de votre voisin producteur d'OGM de polluer votre champ "bio"? A partir de ce constat et partant de votre propres estimation selon laquelle les OGMs vont envahir le marché: comment espérer produire bio et avoir la liberté de produire autrement?

- "Lorsque sur des projets spécifiques tels que le riz doré, il est question que le semencier (7) propose de renoncer à ses royalties aux petits agriculteurs des pays pauvres dont le revenu annuel ne dépasserait pas 15000 euros, les anti-OGM abandonnent leur chasse au brevetage du vivant en mettant en avant d'autres récriminations, preuve que cette revendication n'est qu'un prétexte.": peut être parce que les OGMs ne posent pas uniquement le problème du brevetage du vivant...?

- "-par le bas ou plus exactement à reculons, à travers l'utopie rétrograde de la décroissance , de l'autonomie retrouvée de l'agriculteur, du produire et consommer local etc…Bref, c'est la logique du Grand Bond en arrière professé par les idéologues mais dont la plupart des agriculteurs, y compris ceux séduits par la philosophie bio ne voudraient à aucun prix s'ils en connaissaient les conséquences.": Mais comment une croissance perpétuelle (toujours plus de conso d'énergie, de matière etc..) est elle possible dans un monde finit? On ne peut croitre indéfiniment dans un monde finit; la logique la plus simple l'impose. Qu'est ce que ce concept de croissance permanente qu'on veut nous vendre dans un monde limité en ressources?

Amicalement.

Anton Suwalki 28/03/2008 13:30


"Ca n'est pas parce qu'une chose n'est pas nouvelle qu'elle ne peut être remise en question: ça s'appelle l'évolution. L'esclavage par exemple; bien que pas nouveau; a finit par être remis en
question. - "
Vous faites décidemment des parallèles audacieux. Si vous avez bien lu, vous aurez du comprendre que je ne défends pas par principe la propriété intellectuelle, mais je dis qu'il n'y a
aucune raison de la défendre en général et de s'y opposer dans le cas du brevetage du vivant. A moins que votre opposition soit de nature religieuse, mais dans ce cas ntore opposition est
irréductible.Demie vérité si on lit cet article (http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/NoteVeille44.pdf) qui dit bien que le brevet du vivant est tacitement exclus jusqu'en 1930 (on se
posait donc déjà des questions avant 1980) et qu'il sera PROGRSSIVEMENT remis en cause apres 1930 (là encore on comprend qu'il y a des réticences bien avant 1980).
Il y aurait à peine un quart de vérité dans ce que vous dites, puisque le cas de la levure de bière est là pour prouver que le brevetage du vivant n'était pas tacitement exclu avant 1930
(au moins en France !) et à partir de 1930 , il ne sera pas remis progressivement en cause, mais au contraire étendu !!!!L'exemple le plus connu est celui de Myriad Genetics, une firme
américaine qui déposa en 1997 un brevet sur les gènes BRCA1 et BRCA2, qui sont en rapport avec des formes familiales de cancer du sein. Ce brevet leur offrait l'exclusivité totale des tests de
dépistage. Ce brevet fut très controversé, d'autres laboratoires dénonçant les prix pratiqués et la lenteur des résultats. Finalement, sous la pression d'une forte contestation menée par l'Institut
Curie, le brevet fut invalidé en Europe."
Dont acte
"comme vous le dites, il y a "peu" de chances qu'une hybridation OGM-sauvage ai lieu; cependant, il suffit d'une fois pour qu'un gène OGM se retrouve dans la plante sauvage et la transmette ensuite
au reste de la population sauvage"
Certains cousins sauvages d'espèces cultivées (telles que le colza) dans certaines régions peuvent  se croiser en effet ce qui nécessite des précautions. Pour le reste , le risque
est voisin de 0, et même en admettant la dispersion locale d'un transgène...Le risque de se transmettre à l'ensemble de la population est encore à diviser dans la mesure ou l'insertion du gène dans
l'hote sauvage a infiniment peu de chances de lui conférer un avantage adaptatif pour la survie en milieu naturel ! Il est extrêmement paradoxal que les mêmes qui doutent de la stabilité d'une
opération pratiquée consciemment en laboratoire présument de la toute puissance de mère nature capable de transformer une dissémination fortuite d'un gène en opération "terminator". J'espère
que vous aurez saisi la contradiction. 
comment voulez vous empecher le pollen de votre voisin producteur d'OGM de polluer votre champ "bio"?
Et pourquoi ne parle-t-on pas de la pollution en sens inverse ?

Lisez http://imposteurs.over-blog.com/article-15890862.html ou je fournis les références
de plusieurs études qui établissent les précautions permettant de réduire les pollénisations croisées à un niveau extrêmement faible. Evidemment, si vous adoptez le crédo des anti-OGM pour qui même
0,0000001% d'OGM sera une profanation, là encore nos désaccords sont irréductibles.
"peut être parce que les OGMs ne posent pas uniquement le problème du brevetage du vivant...? - "
L'hypocrisie (nb je ne parle pas de vous) des Testard and co sur l'affaire du riz doré est accablante. Lisez "Testard tufferies"
:http://imposteurs.over-blog.com/article-15042366.html



l'autre pierre 26/03/2008 11:10

Pour completer le manifeste de l’ACECOMED est signé par les 3 du CRIGEN JM Pelt, GE Seralini, C Vélot.
Et encore plus inquiétant les liens étroits entre l’ACECOMED et CAP LC Coordination des Associations et Particuliers pour la Liberté de Conscience .Sa mission purement spirituel est de combattre toutes oppositions au développement de mouvements sectaires.
Voilà ce qui explique les propos de M Pelt.
Oui très inquiétant

Anton Suwalki 26/03/2008 12:38


Je ne connais pas cette association CAP LC et ses liens avec l'ACECOMED. Auriez-vous des documents à nous fournir ? Tout ça est particulièrement inquiétant !


Charles II 26/03/2008 10:26

Ce n’est pas en lien direct avec l’article mais ça vient apparemment de paraître dans le Figaro Madame de cette semaine.

Quand on présente l’écologie comme la nouvelle religion du 21ème siècle, on est immédiatement classé dans la catégorie « capitaliste ultra libéral vendu aux industriels pollueurs, méchants semenciers, trafiquants du vivant, et blablabla… ».

Pourtant, quand on regarde les liens ci-dessous, on s’aperçoit qu’on n’en est pas si loin que cela.

Je rappelle que Jean-Marie PELT, associé aux travaux de Grenelle, est cosignataire du « Manifeste pour une médecine écologiste », vous savez, ces hurluberlus favorables à l’homéopathie, au traitement du sida par la médecine traditionnelle africaine, opposés à la vaccination, etc. etc.

http://madame.lefigaro.fr/societe/en-kiosque/1230-ecologie-la-voie-sacree

http://cdurable.info/Nature-et-Spiritualite-Jean-Marie-Pelt,846.html

Etonnant ?
Non, inquiétant.

Anton Suwalki 26/03/2008 12:36


Nous avons déja évoqué l'activisme criminel de l'ACECOMED dans :

http://imposteurs.over-blog.com/article-14917354.html


http://imposteurs.over-blog.com/article-15435820.html
Sérélini, Pelt, et Vélot au delà de leur activisme anti-OGM sont des illuminés dangereux.



Anton Suwalki 25/03/2008 15:48

merci de me l'avoir signalé. Je corrige.
A.S

Charles II 25/03/2008 14:23

Un petit correctif à apporter à cet excellent article.
Le paragraphe commençant par "L'agriculture n'est en rien un sanctuaire de la liberté..." est doublé.
Vous pourrez supprimer ce commentaire après correction.